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Propriétaire du site : [Nom] [Prénom] – Contact : contact@monsite.com [Téléphone] – Adresse : [Adresse postale].
Identification de l’entreprise : [Forme Juridique] [Nom] [Prénom] au capital social de [Capital Social]€ – SIREN : [Siren] – RCS ou RM : [RCS ou RM] – Adresse postale : [Adresse postale] – https://monsite.com/condtions-generales-vente [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]
Directeur de la publication : – Contact : .
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
[Nom] [Prénom] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom] [Prénom].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
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